MENTIONS LÉGALES DU SITE

FRENCH ACADEMIE

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site FRENCH ACADEMIE les présentes mentions légales.

Le site FRENCH ACADEMIE est accessible à l’adresse suivante : www.frenchacademie.fr (ci-après “le Site”). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes ” Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A. Editeur du site

Le site FRENCH ACADEMIE est édité par :

La société INOKINGS

Ayant son siège social à l’adresse suivante : 45 rue Marcel Bontemps, et immatriculée au numéro suivant : RCS Nanterre 834 653 677.

Capital social : 1 000 euros

Téléphone : +33 1 84 19 3001

Adresse e-mail : contact@inokings.com

ci-après ” l’Éditeur “

B. Directeur de publication

Le Directeur de publication est :

Madushanka Opatha

Adresse e-mail de contact : m.opatha@inokings.com

ci-après ” le Directeur de publication “

C. Hébergeur du site

Le site FRENCH ACADEMIE est hébergé par :

OVH

dont le siège est situé à l’adresse suivante : OVH SAS 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX

ci-après ” l’Hébergeur “

D. Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site FRENCH ACADEMIE.

ci-après les ” Utilisateurs “

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