MENTIONS LÉGALES DU SITE
FRENCH ACADEMIE
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site FRENCH ACADEMIE les présentes mentions légales.
Le site FRENCH ACADEMIE est accessible à l’adresse suivante : www.frenchacademie.fr (ci-après “le Site”). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes ” Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
A. Editeur du site
Le site FRENCH ACADEMIE est édité par :
La société INOKINGS
Ayant son siège social à l’adresse suivante : 45 rue Marcel Bontemps, et immatriculée au numéro suivant : RCS Nanterre 834 653 677.
Capital social : 1 000 euros
Téléphone : +33 1 84 19 3001
Adresse e-mail : [email protected]
ci-après ” l’Éditeur “
B. Directeur de publication
Le Directeur de publication est :
Madushanka Opatha
Adresse e-mail de contact : [email protected]
ci-après ” le Directeur de publication “
C. Hébergeur du site
Le site FRENCH ACADEMIE est hébergé par :
OVH
dont le siège est situé à l’adresse suivante : OVH SAS 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX
ci-après ” l’Hébergeur “
D. Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site FRENCH ACADEMIE.
ci-après les ” Utilisateurs “
French 
English